Mentions légales

1. Éditeur du site

ALIGRA — société en cours de formation.

Les mentions relatives à la forme juridique, au capital social, au SIREN/SIRET, au RCS et au numéro de TVA intracommunautaire, le cas échéant, seront ajoutées dès l’immatriculation et l’attribution de ces informations.

Adresse de l’établissement : 14 rue d’Aligre
75012 Paris.

Contact : coordonnées prochainement disponibles

2. Responsable de la publication

La direction de la publication est assurée, pendant la période de formation de la société, par le responsable du projet ALIGRA. L’identité et la qualité du représentant légal seront précisées dès l’immatriculation de la société.

3. Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

4. Propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, photographies, logos et autres contenus du site sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi et des droits appartenant éventuellement à des tiers.

5. Données personnelles

Les informations relatives au traitement des données personnelles et aux droits des utilisatrices figurent dans la politique de confidentialité.